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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR PERE & FILS
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LES JABLINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES JABLINES
MAISON DUFOULEUR PERE & FILS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1247414
Date de dépôt :
02/09/1982
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
02/09/2012

Présentation de la marque LES JABLINES

Déposée le 2 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LES JABLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON DUFOULEUR PERE & FILS domicilié(e) 19 place Monge,21700 NUITS SAINT-GEORGES (dossier no 2224903) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 480 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2224903) - 75115 - France.

La marque LES JABLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES JABLINES est expirée depuis le 2 septembre 2012.

MAISON DUFOULEUR PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOULEUR SELECT , HENRY DE VONCOURT


MAISON DUFOULEUR PERE & FILS, société anonyme - 19 place Monge,21700 NUITS SAINT-GEORGES (dossier no 2224903) - 21700 - France - SIREN 036480044


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2224903) - 75115 - France


Renouvellement sans limitation n°2009071 - Publication au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2002 n°2224903 - Publication au BOPI 2002-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431697 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 30 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°156462 - Publication au BOPI 1993-03-30

Inscription le 5 janvier 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°153183 - Publication au BOPI 1993-01-05

Vins vins mousseux et de Champagne, Alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.